Publication des actes administratifs
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CONVOCATION ET PROCès verbaux du conseil municipal
Convocation et procès verbaux du Conseil Municipal
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Procès verbal - Conseil Municipal du 06 novembre 2024Télécharger -
Procès verbal - Conseil Municipal du 25 septembre 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 03 juillet 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 22 mai 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 10 avril 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 13 février 2024Télécharger
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20241106 CM ConvocationTélécharger
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20241218 CM ConvocationTélécharger
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20250122 CM ConvocationTélécharger
Arrêtés Municipaux 2025
Arrêtés Municipaux 2025
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001 - VEOLIA travaux urgents ANNEETélécharger
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002 - ENES travaux urgents ANNEETélécharger
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003 - BVTP rue du FaubourgTélécharger
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004 - Changement adresse conservatoire de musiqueTélécharger
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005 - SOBECA gaz 41 rue de la GareTélécharger
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009 - travaux 10 rue Anatole FranceTélécharger
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010 - travaux benne 19 RUE DES fLEURS.Télécharger
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011 - déménagement FB Déménagement 93 rue de Metz.Télécharger
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012 - déménagement VAGLIO 39 rue de l'Etang.Télécharger
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013 - Travaux toiture 6 rue de la Republique .Télécharger
Arrêtés Municipaux 2024
Arrêtés Municipaux 2024
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304 - Travaux Rue de la GareTélécharger
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309 - Occupation temporaire du domaine public 6 rue de VerdunTélécharger
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315 - réparation revêtement canalisation gaz enterée et fouillesTélécharger
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316 - 25 rue de la FontaineTélécharger
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317 - Travaux ELRES 82 rue de MetzTélécharger
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318 - déménagement 4 rue Anatole FranceTélécharger
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319 - Livraisons 1 rue du PresbytèreTélécharger
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320 - déménagement 2A rue des FleursTélécharger
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321 - Marché petits commerçants rue Anatole FranceTélécharger
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322 - travaux 14 rue de MetzTélécharger
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323 - déménagement 19 rue de la Gare - CopieTélécharger
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324 - défilé Sainte CécileTélécharger
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325 - Déménagement 3 rue de la gareTélécharger
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326 - Travaux toiture rue du Colonel FabienTélécharger
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327 - 60 rue de la gareTélécharger
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329 - 17 rue du Colonel Fabien - alternéeTélécharger
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330 - Ouverture des commerces NOELTélécharger
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331 - travaux livraison rue des JardinsTélécharger
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332 - Maché de NoëlTélécharger
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333 - travaux benne - 41 rue Gabriell PériTélécharger
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334 - 19 rue de la GareTélécharger
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335 - Travaux rue Mozart Groupe 1000 LorraineTélécharger
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336 - Travaux ERTPTélécharger
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337 - 35 rue de la GareTélécharger
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338 - 8 rue de la GareTélécharger
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339 - rue Henri HoffmannTélécharger
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340 - 60 rue de la GareTélécharger
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341 - 22 rue de la GareTélécharger
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342 - Travaux 2 rue du chemin de FerTélécharger
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344 - Etoile des MersTélécharger
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346- 30 rue de la GareTélécharger
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347 - CFA CATEC 23 rue de la GareTélécharger
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348- 4 rue Anatole FranceTélécharger
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349- 4 rue Anatole FranceTélécharger
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350 -21 rue Paul CézanneTélécharger
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351 - travaux rue de MetzTélécharger
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352 - remplacement poteaux télécomTélécharger
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353 - terrain de foot interditTélécharger
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354 - 88 rue de MetzTélécharger
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355 - poteaux électriques Voie RomaineTélécharger
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356 Travaux ERTP - Parking AragonTélécharger
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357-4 rue anatole FranceTélécharger
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358- 10 rue anatole FranceTélécharger
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359- 23 rue de la gareTélécharger
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360 - déménagement 28 rue Emile ZolaTélécharger
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362 - nacelle 10 rue Anatole FranceTélécharger
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363 - travaux diverses rues CONSTRUCTEL prolongationTélécharger
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364- 21 rue de boussangeTélécharger
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365 - travaux voie romaine CONSTRUCTEL - prolongationTélécharger
DECISIONS 2025
Décisions 2025
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DECISIONS 2024
Décisions 2024
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01.2024 Coût location chalet de NoëlTélécharger
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02.2024 Avenant n ° 1 Lot n° 7 HDVTélécharger
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03.2024 Tarif Colonie musicaleTélécharger
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04.2024 Avenant n°2 Lot n°8 HDVTélécharger
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05.2024 Coût location Chalet Beau RivageTélécharger
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06.2024 Marché entretien espace vert ORNE MOSELLE SERVICETélécharger
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07.2024 Marché fourniture électrique REXELTélécharger
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08.2024 Tarif m² manège fête foraineTélécharger
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09.2024 Attribution marché pyroscénique NautiliaTélécharger
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10.2024 Demande de subvention à la région pour HA clavecinTélécharger
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11.2024 Avenant pour lots 1-5-6 Rénovation rugbyTélécharger
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12.2024 Attribution marché extincteurTélécharger
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13.2024 Cession de véhiculeTélécharger
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14.2024 Travaux vidéoprojectionTélécharger
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15.2024 Avenant 1 lot 6 platrerie réhabilitation HDVTélécharger
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16.2024 Forfait définitif MO vidéoprojectionTélécharger
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17.2024 Attribution de marché rénovation centre techniqueTélécharger
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18.2024 Attribution de marché travaux ZAC Voie romaineTélécharger
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19.2024 Droit d'ester Gens du voyageTélécharger
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20.2024 attribution marché toiture gymnase AR controle de l egaliteTélécharger
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21.2024 subvention Salon du Livre Ampliation.AR Contrôle de l egaliteTélécharger
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22.2024 Tarif Beaujolais Ampliation AR Controle de l egaliteTélécharger
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23.2024 Avenant n 01 au lot n 9 - renovation vestiares rugby Ampliation ARTélécharger
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24.2024 Cession Renault TraficTélécharger
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25-2024 Avenant n.1 au marché de travaux refection de l etancheite de la toiture de la salle de gymnastiqueTélécharger
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26-2024 Avenant n°1au lot n°2 travaux de requalification de la rue d'AmnévilleTélécharger
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27.2024 Avenant n.1 au lot n.4 des travaux de rénovation des vestiaires club de rugbyTélécharger
Arrêtés Municipaux permanents
Arrêtés Préfectoraux
Arrêtés Préfectoraux
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Approbation du plan de prévention du bruit dans l'environnement des grandes infrastructures de transports terrestres de l'étatTélécharger
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Limitation à l'exposition des populations aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et et chêneTélécharger
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Autorisation environnemental relative à l'exploitation d'une activité de maintenance de matériel ferroviaire et autre par la société SOGEEFERTélécharger
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Exploitation par la société EGlog d'une installation de tri transit et regroupement de matériaux et autresTélécharger
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Réglementation temporaire vente de détail et transport de carburant et autre - juillet 2023Télécharger
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Règlementation temporaire sur le port et l'utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniquesTélécharger
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Restrictions artifices et pyrotechniqueTélécharger
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Autorisation de fonctionnement d'un systeme de videoprotection et abrogeant l'arrete 22.CAB.SSI.PPA video n 59 du 20 avril 2022Télécharger
Avis d'enquête publique
Avis d'enquête publique
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